02 34 40 04 46

Mentions légales

Le présent site est la propriété de “CORSAIRE Production (C-PROD)”, société à responsabilité limitée dont le siège social est situé au :

5 rue de Montplaisir
Pont sous Gallardon
28320 Bailleau-Armenonville
France


Toutes les mentions concernant les produits CORSAIRE Production sont fournies à titre d’information. Elles ne constituent pas un engagement de la part de CORSAIRE Production. Les informations contenues sur les pages web de CORSAIRE Production ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées à tout moment et ne sauraient engager la responsabilité de CORSAIRE Production.


Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter la légalité, et en particulier les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les textes, images, et sons composant ce site sont la propriété de CORSAIRE Production.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille. De même, sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’oeuvre à laquelle elles sont incorporées.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de CORSAIRE Production est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute autre utilisation de tout ou partie du contenu du présent site Web et ceci comprend notamment, les documents, éléments graphiques, logiciels, et autres présentations sont interdites.

Le site de CORSAIRE Production est privé et diffusé gratuitement sur le réseau internet dans un but informatif et non lucratif.

La publication d’informations en ligne relève de la Liberté de la Presse et de la Communication au public par voie électronique.


Les marques de CORSAIRE Production figurant sur le site sont des marques déposées.

CORSAIRE Production est une marque enregistrée. Le logo CORSAIRE et les noms suivants : CORSAIRE Production, CORSAIRE Group, CORSAIRE Services, CORSAIRE Télévision, CORSAIRE Network, CORSAIRE Multimedia, CORSAIRE Consulting, C-PROD, CTV, CORSAIRE.ORG, CORSAIRE.NET, C-PROD.COM, C-PROD.NET, C-PROD.FR, Radio CORSAIRE, Odyssey, Oceane, Marina, Pro-Tek, The Commodexplorer, Vikland et Immoscope sont des marques de CORSAIRE Production association (Propriétaire des marques).

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de CORSAIRE Production association est donc également interdite.


Toutes les autres marques mentionnées sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.


Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de CORSAIRE Production.

Les utilisateurs du site Web sont autorisés à mettre en place un hyperlien en direction de ce site.


En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.c-prod.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
Propriétaire et/ou éditeur du site : CORSAIRE Production (C-PROD)
Statut : SARL – Capital : 5500 euros – RCS : Chartres 483 386 843
Adresse éditeur : 5 rue de Montplaisir – Pont sous Gallardon – 28320 Bailleau Armenonville – France
Téléphone éditeur : +33 (0)2 34 40 04 46
Répondeur éditeur : +33 (0)9 79 94 02 20
Télécopie éditeur : +33 (0)9 79 94 02 21
Responsable publication : Stéphane-Ludovic NICON
Mail responsable publication : contact@c-prod.fr

Webmestre : contact@c-prod.fr

Hébergeur : CORSAIRE Production (C-PROD)
Statut : SARL – Capital : 5500 euros – RCS : Chartres 483 386 843
Adresse hébergeur : 5 rue de Montplaisir – Pont sous Gallardon – 28320 Bailleau Armenonville – France
Téléphone hébergeur : +33 (0)2 34 40 04 46
Répondeur hébergeur : +33 (0)9 79 94 02 20
Télécopie hébergeur : +33 (0)9 79 94 02 21
Mail hébergeur : contact@c-prod.fr
Web hébergeur : http://www.c-prod.fr

© Copyright CORSAIRE Production (C-PROD)
Crédit photos : CORSAIRE Production (C-PROD)

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, dit « RGPD », pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés (dont les droits d’accès, de rectification ou de suppression) sur les traitements de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par mail, par le biais du formulaire de contact de ce site ou par courrier postal envoyé à l’adresse indiquée en bas de cette page.

Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour nous permettre d’analyser la fréquentation de ses pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique (informations non stockées) et/ou de l’inscription à la lettre d’information “newsletter”.

Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement de notre part.

Pour la “newsletter”, si vous souhaitez ne plus recevoir de messages de notre part après inscription, vous pouvez vous désinscrire en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet.

Cookies

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Les cookies peuvent être utilisés pour faciliter l’accès des utilisateurs à leurs comptes ainsi que pour afficher des bandeaux publicitaires et des offres par email adaptés à leur manière de naviguer sur internet.

Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.

Vous êtes libre d’accepter ou de refuser les cookies en configurant votre navigateur (désactivation de tout ou partie des cookies – voir manuel de votre navigateur Web ou fonction d’aide).

Attention : la désactivation des cookies risque de vous empêcher d’utiliser certaines fonctionnalités du site.

Droit de modification

On se réserve le droit d’apporter des modifications à ces mentions légales. Les visiteurs et clients de nos sites Internet sont invités à visiter régulièrement cette page pour y consulter la version la plus récente.

Droits de rectification

Les informations dans ce site sont destinées à nos services internes, adhérents, nos partenaires et à tout public.

Déclaration CNIL : Conformément à la dispense n°7 de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (délibération n°2006-138 du 9 mai 2006), ce site internet n’a pas à faire l’objet d’une déclaration spécifique.

Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et du règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 ou RGPD, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant, ainsi que sur les informations communiquées sur ce site, que vous pouvez exercer auprès de :

CORSAIRE Production SARL
5 rue de Montplaisir
28320 BAILLEAU-ARMENONVILLE – France

Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Le justificatif sera détruit une fois la demande traitée.
Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

Powered by themekiller.com